Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANICOM
NUM'AXES (SARL)

Numéro de dépôt :
93478540
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque CANICOM

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUM'AXES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUM'AXES domicilié(e) Parc d'Activités Les Provinces - 40 Rue d'Alsace, 45160 OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 367 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NUM'AXES SARL Monsieur Guy GOUACHE - France.

La marque CANICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANICOM est expirée depuis le 22 juillet 2003.

NUM'AXES a également déposé les autres marques suivantes : NUM'AXES , CANICALM , CANIBEEP , 2000 CANICOM , CANIFLY , CANIFUGUE , CANIWAY , STOP 'N' GO


NUM'AXES (SARL) - Parc d'Activités Les Provinces - 40 Rue d'Alsace, 45160 OLIVET - France - SIREN 341367944


Société NUM'AXES SARL Monsieur Guy GOUACHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Collier électronique de dressage des chiens, à distance, par télécommande radio

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.